Catégorie : PV CM avant 2019

CM du 07/03/2014

Publiée le samedi 22 février 2014 par Webmaster

Le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle de réunions de la mairie le

Vendredi 07 Mars 2014 à 20h00

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 07 février 2014 ;
  2. Compte Administratif 2013 ;
  3. Compte de Gestion 2013 du Receveur ;
  4. Affectation du résultat 2013 de la section de fonctionnement ;
  5. Questions diverses.

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CM du 07/02/2014

Publiée le vendredi 24 janvier 2014 par Webmaster

Le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle de réunions de la mairie le

Vendredi 07 février 2014 à 19h00

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 décembre 2013 ;
  2. Vente de la parcelle ZH n°29 à la SAFER de Picardie avec faculté de substitution ;
  3. Eclairage public : transfert de la compétence maîtrise d’ouvrage et achat  d’énergie à la FDE80 ;
  4. Autorisation à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses  d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de  l’exercice précédent) ;
  5. Affaire au n° 39 rue de Paris : autorisation à Monsieur le Maire d’ester en  justice au nom de la commune ;
  6. Questions diverses.

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CM du 22/11/2013

Publiée le jeudi 14 novembre 2013 par Webmaster

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 22 novembre à 20h dans la salle de réunions de la mairie

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 septembre 2013 ;
  2. Décision modificative n°4 ;
  3. Convention exceptionnelle de mise à disposition de l’employé communal au SIVU du Sud Amiénois ;
  4. Renouvellement de la convention de mise à disposition de l’employé communal au SIVU du Sud Amiénois pour les années 2014 à 2016 ;
  5. Voeu sur les nuisances sonores de la RD1001 ;
  6. Compte-rendu des réunions des groupements intercommunaux et des commissions communales ;
  7. Questions diverses.

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CM du 13/09/2013

Publiée le mardi 3 septembre 2013 par Webmaster

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 13 Septembre à 20h dans la salle de réunions de la mairie

Ordre du jour :

  1.  Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 juin 2013 ;
  2.  Vente de la parcelle ZH n°29 / préemption de la SAFER : suite à donner ;
  3.  Budget supplémentaire 2013 ;
  4.  Indemnité de conseil du receveur municipal ;
  5.  Questions diverses.

Consulter le compte-rendu complet.

CM du 28/06/2013

Publiée le lundi 24 juin 2013 par Webmaster

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 28 juin à 19h dans la salle de réunions de la mairie

Ordre du jour :

  1.  Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 avril 2013 ;
  2.  Projet de plan de déplacements urbains d’Amiens Métropole : avis à donner ;
  3.  Décision modificative n°1 ;
  4.  Adhésion au groupement de commande pour les maintenances et contrôles réglementaires ;
  5.  Questions diverses.

Consulter le compte-rendu complet Cr du 28 juin 2013

CM du 12/04/2013

Publiée le vendredi 29 mars 2013 par Webmaster

Le conseil municipal s’est réuni  le vendredi 12 avril 2013 à 19h00 dans la salle de réunions de la mairie.

Ordre du jour :

  1.  Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 février 2013 ;
  2.  Travaux pour le remplacement du bardage sur le pignon du préau de la mairie ;
  3.  Travaux de mise en valeur de la façade et du clocher de l’église ;
  4.  Acquisition d’une armoire phytosanitaire pour l’atelier communal ;
  5.  Réhabilitation de la fosse de l’école maternelle ;
  6.  Fourniture et pose de films sur les fenêtres côté rue de la mairie ;
  7.  Adhésion à la charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques ;
  8.  Demande de subvention sur les prestations nécessaires à la mise en œuvre de la charte d’entretien des espaces publics ;
  9.  Adhésion au Club climat de la Somme ;
  10.  Adhésion au groupement de commande pour les maintenances et contrôles réglementaires du patrimoine bâti ;
  11.  Demande de subvention au Conseil Général de la Somme dans le cadre du dispositif IDEAL ;
  12.  Budget primitif 2013 ;
  13. Questions diverses.

Consulter le compte-rendu complet de cette réunion

CM du 22/02/2013

Publiée le samedi 23 février 2013 par Webmaster

Le conseil municipal s’est réuni  le vendredi 22 février à 20h dans la salle de réunions de la mairie.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 09 novembre 2012 ;
  2. Approbation du compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2012 ;
  3. Travaux au n°39 de la rue de Paris suite à la servitude de vue ;
  4. Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour les travaux d’accessibilité à la mairie ;
  5. Vente de la parcelle ZH n°29 à M. Olivier MACAIGNE ;
  6. Cession d’une parcelle d’environ 200m² au SIVU du Sud Amiénois ;
  7. Acquisitions de stores dans le bureau du maire ;
  8. Acquisitions de chaises à la salle communale ;
  9. Acquisitions de stores intérieurs à la salle communale ;
  10. Compte administratif 2012 ;
  11. Compte de gestion 2012 du receveur municipal ;
  12. Affectation du résultat 2012 de la section de fonctionnement ;
  13. Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour une mission d’assistance tecnique (ATESAT) ;
  14. Questions diverses.

Consulter le compte-rendu 13-02-22

CM du 09/11/2012

Publiée le samedi 27 octobre 2012 par Webmaster

Le conseil municipal s’est réuni  le vendredi 09 novembre 2012 à 20h dans la salle de réunions de la mairie.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2012 ;
  2. Vente de la parcelle ZH n°29 ;
  3. Subvention 2013 et 2014 au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
  4. Subvention 2012 et 2013 aux Comités de Quartier ;
  5. Subvention 2013 et 2014 au Centre Communal d’Action Sociale;
  6. Convention bipartite avec la Société de Chasse d’Hébécourt ;
  7. Convention exceptionnelle de mise à disposition de l’employé communal au SIVU du Sud Amiénois ;
  8. Déclassement de la VC n°9 EST de Hébécourt à Rumigny ;
  9. Validation du tableau de classement des voies communales ;
  10. Avenant à la convention passée avec le SIER du Sud Amiens ;
  11. Convention avec Kéolis pour le transport scolaire des plus de 16 ans ;
  12. Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet ;
  13. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet ;
  14. Fixation de la rémunération de l’agent recenseur pour effectuer les opérations de recensement de la population 2013 ;
  15. Fonds de concours et frais d’étude : durée d’amortissement à fixer ;
  16. Décision modificative n°1 ;
  17. Demande de prorogation de permission de voirie accordée à France Telecom ;
  18. Avenant à la convention pour un fonds de concours destiné à l’aménagement du centre-bourg avec Amiens Métropole ;
  19. Comptes-rendus des réunions des groupements intercommunaux et des commissions communales ;
  20. Questions diverses.

Consulter le compte rendu du 09/11/2012