Catégorie : PV CM avant 2019

Ordre du jour :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 février 2017

2- Compte Administratif 2016

3-Compte de gestion du receveur 2016

4-Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2016

5- Indemnité de fonction du Maire et des adjoints en fonction de l’indice terminal de la FPT

6- Autorisation de faire un emprunt pour l’éclairage public du Pré Joli et modulation

7-Vote des trois taxes locales

8- Budget primitif 2017

9- Rapport d’activité 2015 de la FDE 80

10-Création d’un groupe de travail pour le plan de Sauvegarde Communal

11-Questions diverses

Consultez le compte rendu: 02-06 avril

 ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2016 ;
2. Demande de subvention au titre de la D.E.T.R pour la réfection de la toiture de la mairie ;
3. Demande de subvention dans le cadre de sa politique territoriale 2017-2020 au Conseil Départemental pour la réfection de la toiture de la mairie ;
4. Transfert de compétence « Elaboration des documents d’urbanisme » à Amiens Métropole : avis à donner ;
5. Mensualisation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée au personnel ;
6. Renouvellement de la convention de mise à disposition de l’employé communal au SIVU du Sud Amiénois ;
7. Renouvellement de la convention avec le Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
8. Vœu pour Amiens Capitale Européenne de la Jeunesse 2020 ;
9. Questions diverses.

Consultez le compte rendu :01-10 février

ordre du jour :

1- Approbation du compte rendu de la réunion du 16 septembre 2016

2- Fin des travaux de la 3ème tranche d’ aménagement des trottoirs de la RD 1001

3- Sécurisation de la route de Rumigny (RD 475)

4- Projet de modification  du Plan Local d’Urbanisme

5- Charte de fonctionnement de Somme Numérique

6- Convention de location modifiée de la salle communale

7- Charte de préservation des insectes pollinisateurs d’Amiens Métropole

8- Actualisation des compétences d’Amiens Métropole

9- Contrat d’assurance des risques statutaires

10 Questions diverses

Compte rendu :05-15 novembre

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 juin 2016

2- Demande de retrait de la commune de Remiencourt du SIVU du Sud-Amiénois : avis à donner

3- Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rumigny : avis à donner;

4- Plan Local d’urbanisme de la commune de Saint-Sauflieu : avis à donner

5- Finances : décision modificative N°2

6- Délibération permanente pour les acquisitions d’immobilisations inférieures à 500 euros;

7- Nuisances sonores sur la Route Départementale 1001 : voeu du conseil municipal ;

8- Questions diverses

Consultation du compte rendu : 04-16-septembre

ORDRE DU JOUR:

1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 31 mars 2016.
2-Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).
3- création d’un poste d’agent d’entretien contractuel à temps non complet pour 4h hebdomadaires.
4-Demande de subvention au Conseil Départemental de la Somme pour le réaménagement du SAS d’entrée de la salle communale.
5-DM n°1.
6-Questions diverses.

Consultez le compte rendu : 03-24-juin

ORDRE DU JOUR :
1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 février 2016
2-Modification du PLU
3-Compte Administratif 2015
4-Compte de Gestion 2015
5-Affectation du résultat 2015
6-Vote des taxes communales pour 2016
7-Budget primitif 2016
8-Modification du tableau de classement des voiries communales
9-Demande d’adhésion de la commune de Ham à la FDE80
10-Transfert à la FDE80 de la compétence en matière de création et d’exploitation d’infrastructures de charge pour les véhicules électriques
11-Taux de promotion applicable au personnel communal
12-Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe 35 heures et suppression du poste d’Adjoint Technique de 1ère classe 35 heures au 1er juillet 2016
13-Questions diverses.

Consultez le compte-rendu du : 02-31 mars

Ordre du jour :

1- Mise à approbation du compte rendu du 30 novembre 2015.
2- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2016 pour mise en accessibilité des bâtiments communaux.
3- Questions diverses.

Consultez le compte-rendu : 01-10 février

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 04 septembre 2015
2- Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2015
3- Avenant à la convention de mise à disposition de l’employé communal avec le SIVU du Sud-Amiénois
4- Avenant à la convention de mise à disposition du copieur communal au SIVU du Sud-Amiénois
5- Subvention du Fonds National de Prévention (FNP) dans la démarche d’évaluation des risques professionnels
6- Modification des statuts d’Amiens Métropole : création d’une centrale d’achats
7-Questions diverses

consultez le compte rendu : 06-30 novembre

ORDRE DU JOUR :

1-Approbation d’un agenda d’accessibilité programmé (AD’AP).
2-Questions diverses.

consultez le compte rendu: 05-24 septembre

ORDRE DU JOUR :

1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 03 juillet 2015
2-Contrat d’apprentissage pour un travailleur handicapé
3-Décision Modificative n°3
4-Achat de 150 M² de terrain au 9, rue de la Vallée
5-Modification de la commission  » Travaux, Urbanisme, Cimetière, Cadre de vie, Environnement et Développement Durable ».
6-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et à temps non complet;
7-Questions diverses

Consultez le compte rendu : 04-04 septembre