Catégorie : Procès verbaux Conseil municipal

ORDRE DU JOUR:

1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 31 mars 2016.
2-Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).
3- création d’un poste d’agent d’entretien contractuel à temps non complet pour 4h hebdomadaires.
4-Demande de subvention au Conseil Départemental de la Somme pour le réaménagement du SAS d’entrée de la salle communale.
5-DM n°1.
6-Questions diverses.

Consultez le compte rendu : 03-24-juin

ORDRE DU JOUR :
1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 février 2016
2-Modification du PLU
3-Compte Administratif 2015
4-Compte de Gestion 2015
5-Affectation du résultat 2015
6-Vote des taxes communales pour 2016
7-Budget primitif 2016
8-Modification du tableau de classement des voiries communales
9-Demande d’adhésion de la commune de Ham à la FDE80
10-Transfert à la FDE80 de la compétence en matière de création et d’exploitation d’infrastructures de charge pour les véhicules électriques
11-Taux de promotion applicable au personnel communal
12-Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe 35 heures et suppression du poste d’Adjoint Technique de 1ère classe 35 heures au 1er juillet 2016
13-Questions diverses.

Consultez le compte-rendu du : 02-31 mars

Ordre du jour :

1- Mise à approbation du compte rendu du 30 novembre 2015.
2- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2016 pour mise en accessibilité des bâtiments communaux.
3- Questions diverses.

Consultez le compte-rendu : 01-10 février

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 04 septembre 2015
2- Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2015
3- Avenant à la convention de mise à disposition de l’employé communal avec le SIVU du Sud-Amiénois
4- Avenant à la convention de mise à disposition du copieur communal au SIVU du Sud-Amiénois
5- Subvention du Fonds National de Prévention (FNP) dans la démarche d’évaluation des risques professionnels
6- Modification des statuts d’Amiens Métropole : création d’une centrale d’achats
7-Questions diverses

consultez le compte rendu : 06-30 novembre

ORDRE DU JOUR :

1-Approbation d’un agenda d’accessibilité programmé (AD’AP).
2-Questions diverses.

consultez le compte rendu: 05-24 septembre

ORDRE DU JOUR :

1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 03 juillet 2015
2-Contrat d’apprentissage pour un travailleur handicapé
3-Décision Modificative n°3
4-Achat de 150 M² de terrain au 9, rue de la Vallée
5-Modification de la commission  » Travaux, Urbanisme, Cimetière, Cadre de vie, Environnement et Développement Durable ».
6-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et à temps non complet;
7-Questions diverses

Consultez le compte rendu : 04-04 septembre

ORDRE DU JOUR :

1-Approbation du compte-rendu du 17 avril 2015
2-Participation aux pré-diagnostics Bâtiments et au diagnostic Eclairage Public, proposés par la FDE80
3- Avis sur modification de la dénomination du SIVOM du Canton de BOVES en SIVOM de BOVES
4- DM n°1
5- Questions diverses

CONSULTEZ LE COMPTE RENDU 03-07 juillet

ORDRE DU JOUR:
1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 février 2015
2-Compte Administratif 2014
3-Compte de Gestion 2014 du receveur
4-Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2014
5-Vote des 3 Taxes
6-Budget Primitif 2015
7-Demande de subvention au titre de la PACTE/IDEAL pour le remplacement des portes de l’école, pour l’aménagement d’une place de stationnement réservée aux handicapés devant la Mairie et la création de toilettes pour handicapés dans l’école maternelle
8-Demande de subvention au titre de la PACTE/IDEAL pour l’aménagement du terrain de la salle communale
9-Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école et la création de toilettes pour handicapés dans l’école maternelle au titre de la DETR
10-Groupement de commande pour l’achat d’électricité par la FDE 80
11-Groupement de commande pour la réalisation du document unique par le CDG80
12-Instruction de l’Urbanisme au 1er juillet 2015: convention avec Amiens Métropole
13-PLU intercommunal de la Communauté de Communes du Canton de Conty
14-Voeu Amiens capitale Régionale Administrative c’est capital pour la Picardie
15-Gestion de l’ancienne décharge à végétaux
16-Questions diverses

Consultez le compte rendu 02-17 avril

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 novembre 2014
2- Demande de subvention pour le remplacement des portes de l’école maternelle au titre de la DETR
3- Demande de subvention pour l’aménagement d’une place de stationnement réservée aux handicapés devant la mairie et la création de toilettes pour handicapés dans l’école au titre de la DETR
4- Demande de subvention pour l’aménagement de la place de stationnement réservée aux handicapés devant la mairie au titre des Amendes de police
5-Convention avec la FDE80 pour la pose d’armoires astronomiques
6- Reversement du fond d’amorçage au Syndicat scolaire
7- Autorisation à Mme Assier, comptable public, de poursuivre : fixation des seuils
8- Adhésion de la commune de Gamaches à la FDE 80
9- Participation citoyenne
10- Questions diverses

Consultez le compte rendu01-13 février

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2014.

2- Budget Supplémentaire 2014.

3- Subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale d’Hébécourt.

4-Subvention 2015 au Comité des fêtes d’Hébécourt.

5- Proposition de M.GLORIEUX d’acquérir la parcelle qui longue la façade de sa propriété rue de la Vallée.

6- Convention bipartite de location des terres communales avec la société de Chasse d’Hébécourt.

7- Questions diverses.

Consulter le compte rendu complet