Catégorie : Procès verbaux Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1- mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 14 décembre 2017

2-Demande de subvention au titre de la DETR 2018 pour l’isolation et la pose d’une VMC à l’école maternelle, l’isolation de la mairie et le remplacement de la chaudière.

3-Questions diverses

Compte-rendu du :01-01 février

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 septembre 2017 ;
2. Assurance du personnel : adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2018-2021 ;
3. DM n°2 ;
4. Fixation de la rémunération de l’agent recenseur pour effectuer les opérations de recensement de la population de 2018 ;
5. Convention de rétablissement de voirie communale – VC n°9 – avec la SANEF ;
6. Analyse financière communale ;
7. Perspective pluriannuelle sur l’investissement communal ;
8. Questions diverses.

Compte-rendu du : 05-14 décembre

Ordre du jour :

1 – Approbation du compte-rendu de la réunion du 06 avril 2017

2 – Adoption du projet de modification du PLU

3 – Eclairage public de la résidence « le Pré Joli »

4 – DM n°1

5 – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Scolaire

6 – Cession du copieur SHARP

7 – Renouvellement de la convention pour le photocopieur avec le SIVU du Sud-Amienois

8 – Cession de deux tables de ping-pong

9 – Questions diverses

Consultez le compte rendu: 03-04 juillet

Ordre du jour :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 février 2017

2- Compte Administratif 2016

3-Compte de gestion du receveur 2016

4-Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2016

5- Indemnité de fonction du Maire et des adjoints en fonction de l’indice terminal de la FPT

6- Autorisation de faire un emprunt pour l’éclairage public du Pré Joli et modulation

7-Vote des trois taxes locales

8- Budget primitif 2017

9- Rapport d’activité 2015 de la FDE 80

10-Création d’un groupe de travail pour le plan de Sauvegarde Communal

11-Questions diverses

Consultez le compte rendu: 02-06 avril

 ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2016 ;
2. Demande de subvention au titre de la D.E.T.R pour la réfection de la toiture de la mairie ;
3. Demande de subvention dans le cadre de sa politique territoriale 2017-2020 au Conseil Départemental pour la réfection de la toiture de la mairie ;
4. Transfert de compétence « Elaboration des documents d’urbanisme » à Amiens Métropole : avis à donner ;
5. Mensualisation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée au personnel ;
6. Renouvellement de la convention de mise à disposition de l’employé communal au SIVU du Sud Amiénois ;
7. Renouvellement de la convention avec le Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
8. Vœu pour Amiens Capitale Européenne de la Jeunesse 2020 ;
9. Questions diverses.

Consultez le compte rendu :01-10 février

ordre du jour :

1- Approbation du compte rendu de la réunion du 16 septembre 2016

2- Fin des travaux de la 3ème tranche d’ aménagement des trottoirs de la RD 1001

3- Sécurisation de la route de Rumigny (RD 475)

4- Projet de modification  du Plan Local d’Urbanisme

5- Charte de fonctionnement de Somme Numérique

6- Convention de location modifiée de la salle communale

7- Charte de préservation des insectes pollinisateurs d’Amiens Métropole

8- Actualisation des compétences d’Amiens Métropole

9- Contrat d’assurance des risques statutaires

10 Questions diverses

Compte rendu :05-15 novembre

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 juin 2016

2- Demande de retrait de la commune de Remiencourt du SIVU du Sud-Amiénois : avis à donner

3- Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rumigny : avis à donner;

4- Plan Local d’urbanisme de la commune de Saint-Sauflieu : avis à donner

5- Finances : décision modificative N°2

6- Délibération permanente pour les acquisitions d’immobilisations inférieures à 500 euros;

7- Nuisances sonores sur la Route Départementale 1001 : voeu du conseil municipal ;

8- Questions diverses

Consultation du compte rendu : 04-16-septembre

ORDRE DU JOUR:

1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 31 mars 2016.
2-Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).
3- création d’un poste d’agent d’entretien contractuel à temps non complet pour 4h hebdomadaires.
4-Demande de subvention au Conseil Départemental de la Somme pour le réaménagement du SAS d’entrée de la salle communale.
5-DM n°1.
6-Questions diverses.

Consultez le compte rendu : 03-24-juin

ORDRE DU JOUR :
1-Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 février 2016
2-Modification du PLU
3-Compte Administratif 2015
4-Compte de Gestion 2015
5-Affectation du résultat 2015
6-Vote des taxes communales pour 2016
7-Budget primitif 2016
8-Modification du tableau de classement des voiries communales
9-Demande d’adhésion de la commune de Ham à la FDE80
10-Transfert à la FDE80 de la compétence en matière de création et d’exploitation d’infrastructures de charge pour les véhicules électriques
11-Taux de promotion applicable au personnel communal
12-Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe 35 heures et suppression du poste d’Adjoint Technique de 1ère classe 35 heures au 1er juillet 2016
13-Questions diverses.

Consultez le compte-rendu du : 02-31 mars