Catégorie : Mairie
Publiée le samedi 20 avril 2019 par Dominique Hesdin
CM DU 01/04/2019
Publiée le vendredi 29 mars 2019 par Dominique Hesdin
ORDRE DU JOUR :
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 février 2019 ;
- Compte Administratif 2018
- Compte de gestion 2018 du receveur
- Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2018
- Vote des 3 taxes locales 2019
- Budget primitif 2019
- Questions diverses.
Compte rendu du :02- 01 avril 2019
CM DU 25/02/2019
Publiée le samedi 23 février 2019 par Dominique Hesdin
ORDRE DU JOUR :
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2018 ;
- Demande de subvention au titre de la DETR 2019 pour la création d’un assainissement spécifique à la gestion des eaux pluviales du parking de la salle communale ;
- Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) au 1er mars 2019 ;
- Décision quant à la préemption ou non du n°43 rue de Paris en emplacement réservé au PLU ;
- Location de l’ancienne décharge communale à un apiculteur hébécourtois ;
- Subventions annuelles au CCAS et au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
- Modification de la convention de location de la salle communale ;
- Convention de gestion des abris voyageurs avec Amiens Métropole ;
- Questions diverses.
Compte rendu :01-25 février 2019
ARRETE MUNICIPAL 2019/07 STATIONNEMENT CRECHE
Publiée le jeudi 7 février 2019 par Dominique Hesdin
ARRETE MUNICIPAL 2019/06 DENEIGEMENT
Publiée le jeudi 7 février 2019 par Dominique Hesdin
CM DU 19/11/2018
Publiée le mercredi 14 novembre 2018 par Dominique Hesdin
ORDRE DU JOUR :
1-Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 11 octobre 2018
2-Modification statutaire du SIVOM de Boves
3-Emprunt pour l’enfouissement des réseaux rue de la Vallée et résidence Clément
4-Renouvellement de la convention SACPA (fourrière animale)
5- Budget: décision modificative n°2
6-Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour siéger à la commission de contrôle chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales
7-Questions diverses
compte rendu : 07-19 novembre
CM DU 11/10/2018
Publiée le dimanche 7 octobre 2018 par Dominique Hesdin
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 25 juin 2018 ;
- Approbation du Plan de Sauvegarde Communal ;
- Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) ;
- Approbation du choix d’application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) ;
- Questions diverses.
Compte rendu : 06-11 octobre
CM DU 25/06/2018
Publiée le dimanche 7 octobre 2018 par Dominique Hesdin
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 10 avril 2018 ;
- COCON80 – Isolation des combles de l’école. Adhésion au groupement de la commande de la FDE80 pour l’efficacité énergétique. Approbation de la convention de mandat avec la FDE80 ;
- Modification simplifiée n°1 du PLU : approbation ;
- Aménagement sécuritaire et trottoir rue de Rumigny ;
- Modification de la durée hebdomadaire de service du poste d’Adjoint Technique à temps non complet à compter du 1er juillet 2018 ;
- DM n°1 ;
- Adhésion à l’ADICO et nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) en conformité avec le RGPD ;
- Questions diverses.
Compte-rendu : 05-25 juin
ARRETE MUNICIPAL 2018/11
Publiée le jeudi 27 septembre 2018 par Dominique Hesdin
CM DU 10/04/2018
Publiée le vendredi 6 avril 2018 par Dominique Hesdin
ORDRE DU JOUR :
- Mise à approbation du compte-rendu de la réunion du 26 mars 2018 ;
- Compte de gestion 2017du receveur;
- Compte administratif 2017;
- Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2017 ;
- Vote des 3 taxes locales 2018
- Budget primitif 2018
- Modification simplifiée n°1 du PLU : définition des modalités de la mise à disposition ;
- Questions diverses
Compte-rendu : 04-10 avril