CM du 09/11/2012

Publiée le samedi 27 octobre 2012 par Webmaster

Le conseil municipal s’est réuni  le vendredi 09 novembre 2012 à 20h dans la salle de réunions de la mairie.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2012 ;
  2. Vente de la parcelle ZH n°29 ;
  3. Subvention 2013 et 2014 au Comité des Fêtes d’Hébécourt ;
  4. Subvention 2012 et 2013 aux Comités de Quartier ;
  5. Subvention 2013 et 2014 au Centre Communal d’Action Sociale;
  6. Convention bipartite avec la Société de Chasse d’Hébécourt ;
  7. Convention exceptionnelle de mise à disposition de l’employé communal au SIVU du Sud Amiénois ;
  8. Déclassement de la VC n°9 EST de Hébécourt à Rumigny ;
  9. Validation du tableau de classement des voies communales ;
  10. Avenant à la convention passée avec le SIER du Sud Amiens ;
  11. Convention avec Kéolis pour le transport scolaire des plus de 16 ans ;
  12. Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet ;
  13. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet ;
  14. Fixation de la rémunération de l’agent recenseur pour effectuer les opérations de recensement de la population 2013 ;
  15. Fonds de concours et frais d’étude : durée d’amortissement à fixer ;
  16. Décision modificative n°1 ;
  17. Demande de prorogation de permission de voirie accordée à France Telecom ;
  18. Avenant à la convention pour un fonds de concours destiné à l’aménagement du centre-bourg avec Amiens Métropole ;
  19. Comptes-rendus des réunions des groupements intercommunaux et des commissions communales ;
  20. Questions diverses.

Consulter le compte rendu du 09/11/2012